Date de fin d'affichage :
08/12/2017 12:00
Référence | Intitulé :
2017-05 | PRESTATIONS DE BALAYAGE DE VOIRIE 2018
Objet :
Mission de balayage de la voirie de la commune de Bruyères. Le marché est un marché de prestation de service à bons de commande, conclu selon une procédure adaptée passée en application de l'article 27 et 34 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et de lordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés.
  
  

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